Musée

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Aides aux démarches

AVIS AUX PUBLICS

Les collections présentées sur cette page, bien que faisant partie du fonds permanent du Musée muséum départemental, sont susceptibles de ne pas être exposées lors de votre visite.
N'hésitez pas à nous contacter pour tout renseignement complémentaire.

Vous trouverez dans cette partie des documents à télécharger qui vous informeront sur les différentes démarches et procédures auxquels vous pouvez être confrontées en tant qu'aménageur.

Demande d'informations et demande anticipée de diagnostic

Un document présente une démarche volontaire proposée aux aménageurs pour mieux maîtriser les coûts et les délais liés à l'archéologie préventive. Ces deux demandes sont font en amont du dépôt de permis de contruire ou d'aménagement. [PDF]

Vous trouverez ci-dessous des courriers type permettant de démarrer ces deux procédures.

  • Courrier de demande d'informations archéologiques [PDF] [Word]
  • Courrier de demande anticipée de diagnostic [PDF] [Word]

Réaliser une Demande de Travaux (DT)

Ce document vous permet de vous guidez dans les différentes démarches afin de déclarer vos travaux à venir. [PDF]

Autres demandes

N'hésitez pas à contacter les agents de la CARA [Qui contacter ?].

Le site du conseil départemental des Hautes-Alpes

Musée Muséum départemental
6 avenue Maréchal Foch
05000 GAP     Tél. : 04 86 15 30 70